Costumbres comunales de Aliste
Lieu : ZamoraDate : 2002Typologie : Livres, revues
Explorez les collections
27 résultats
Trier par :
par page
sur 2
Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne : , avec les notes de Mes Charles Du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard... précédées de deux dissertations, l'une sur l'origine... de la diversité des lois qui régissent cette province, l'autre sur la forme dans laquelle la justice y a été administrée depuis l'origine de la monarchie, par M. Chabrol,...
Lieu : A RiomDate : 1784Typologie : Livres, revuesInstitutes coutumières
Lieu : ParisDate : 1846Typologie : Livres, revuesΟ Σταυρος στους διαφορους κλαδους του ελληνικου εθιμικου δικαιου
Lieu : AthīnaisDate : 1990Typologie : Livres, revuesLa rédaction des coutumes dans le passé et dans le présent : colloque organisé les 16 et 17 mai 1960
Lieu : BruxellesDate : 1962Typologie : Livres, revuesMaximes générales sur les droits domaniaux et seigneuriaux, tels que les lods et ventes, échanges, reliefs ou rachats et déport de minorité. 2e édition...
Lieu : ParisDate : 1755Typologie : Livres, revuesObservations sur la coutume de Poitou, par maistre Jean Lelet, avocat en Parlement. Corrigées & augmentées par monsieur maistre Jean Filleau avocat du Roy au siege presidial de Poitiers, maistre Joachim Thevenet & maistre Estienne Riffault avocats au mesme siege. Recüeillies, redigées & augmentées sous eux, par maistre Mathieu Braud avocat en Parlement
Lieu : A PoitiersDate : 1723Typologie : Livres, revuesBibliographie des coutumes de France : éditions antérieures à la Révolution
Lieu : GenèveDate : 1975Typologie : Livres, revuesL'héritier de la maison : géographie coutumière du Sud-Ouest de la France sous l'Ancien Régime
Lieu : ParisDate : 1993Typologie : Livres, revuesEgalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés. Essai de géographie coutumière : . Jean Yver,...
Lieu : ParisDate : 1966Typologie : Livres, revuesLe Coutumier bourguignon glosé : fin du XIVe siècle
Lieu : ParisDate : 1982Typologie : Livres, revuesCoutume de Normandie
Lieu : RouenDate : 1771Typologie : Livres, revuesLoi relative à l'établissement de foires et marchés dans différentes Villes et communautés : Du 17 Sept. 1792, l'an quatrième de la Liberté
Lieu : MoulinsDate : 1793Typologie : Livres, revuesAutour d'un foyer basque : récits et idées
Lieu : ParisDate : 1908Typologie : Livres, revuesAutour d'un foyer basque : récits et idées
Lieu : MarseilleDate : 1998Typologie : Livres, revuesCustomary law : (A confusing fiction)
Lieu : AmsterdamDate : 1948Typologie : Livres, revuesUne Vieille coutume bretonne...
Lieu : AngersDate : 1894Typologie : Livres, revuesPrécis de l'ancien droit coutumier français, par M. Charles Giraud,...
Lieu : ParisDate : 1852Typologie : Livres, revuesLes Fors anciens de Béarn
Lieu : ParisDate : 1990Typologie : Livres, revuesLe Premier président Christofle de Thou et la réformation des coutumes
Date : 1937Typologie : Livres, revuesL'Ancien Coutumier du pays de Berry (XIVe et XVe siècles)
Lieu : ParisDate : 1905Typologie : Livres, revuesLa Charte de coutumes de la Chapelle moissagaise (18 novembre 1479)
Lieu : [s.l.]Date : 1933Typologie : Livres, revuesDe l'acquisition des biens héréditaires dans l'ancien droit normand comparé avec le droit positif actuel : la liquidation et le partage d'une succession normande
Lieu : ParisDate : 1931Typologie : Livres, revuesCoutumes de Mauroux
Lieu : NîmesDate : 1992Typologie : Livres, revues
par page
sur 2