Rapports, projets d'avis et de décret, sur les procès qui s'élèvent antre les communes ou plusieurs sections de commune

Numéro d'inventaire : RES O1B JUR 41

Lieu : [s.l.]Date : 1810Typologie : Livres, revuesCollection : Bibliotheque

Vie juridique

Voir tous les mots clés

Consulter sur la bibliothèque en ligne

Description

Création
Éditeur : [s.n.]Lieu : [s.l.]Date : 1810
Dimensions et poids
- Présentation matérielle : 20 pp.
- Dimensions : 20 x 24 cm 1/2
Emplacement
Mucem, Centre de Conservation et de Ressources
Mots-clés
- Sujets
  - Vie juridique

Fonds de l'Enquête sur le Mobilier Traditionnel - Cahier de monographies, généralités, monographies 1 à 95
Date : 1941 - 1944
Fonds de l'Enquête sur le Mobilier Traditionnel - Monographies 83 à 168
Date : 1941
Fonds de l'Enquête sur le Mobilier Traditionnel - Généralités, monographies 1 à 99
Date : 1941 - 1944
Fonds de l'Enquête sur le Mobilier Traditionnel - Monographies 100 à 233
Date : 1941 - 1944
Fonds de l'Enquête sur le Mobilier Traditionnel - Inventaire général, enregistrement de la documentation, cartes, répartitions des missions, rapports de missions (1940-1946), instructions et directives (1941-1946), plans de travail et comptes rendus d'assemblées (1942-1944), coupures de presse
Date : 1941 - 1946
Fonds de l'Enquête sur le Mobilier Traditionnel - Généralités, monographies 1 à 116
Date : 1941 - 1944
Fonds de l'Enquête sur le Mobilier Traditionnel - Monographies 91 à 192
Date : 1942
Fonds de l'Enquête sur le Mobilier Traditionnel - Généralités, monographies 1 à 113
Date : 1941 - 1944

Une question ? Une suggestion ? Une demande ?

Les questions fréquentes