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  • Bibliogr. p. 190

    Les mulets du sel : une rebellion paysanne dans le pays du Verdon en 1710

    De : Piégay JosephLieu : ManeDate : 1998Typologie : Livres, revues
    • Sel
    • Impôts
    • France
  • Texte remanié de : Thèse de doctorat : Sciences juridiques : Université Paris-Saclay (ComUE) : 2019. - Texte remanié de : Thèse de doctorat : Sciences juridiques : Université Saint-Louis (Bruxelles) : 2019, sous le titre : @A qui incombe la charge? La responsabilité partagée du patrimoine, une propriété revisitée. - Notes bibliogr. Bibliogr. p. 757-780. - Autre édition sur un autre support : Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge ? / Marie-Sophie de Clippele. - ISBN 978-2-8028-0255-6

    Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge ?

    De : De Clippele Marie-Sophie | Cornu MarieLieu : BruxellesDate : 2020Typologie : Livres, revues
    • Indemnisation
    • Belgique
    • Partage de responsabilité
  • Index.

    Les nouveaux héritiers

    De : Frémeaux NicolasLieu : ParisDate : 2018Typologie : Livres, revues
    • Successions et héritages
    • Impôts
    • France
  • Traduction de : On the principles of political economy and taxation. - Notes bibliogr.

    Des principes de l'économie politique et de l'impôt

    De : Ricardo David | Dockès PierreLieu : ParisDate : 1971Typologie : Livres, revues
    • Économie politique
    • Impôts
  • Bibliogr. p. 329-334. Index

    Droit et fiscalité du marché de l'art

    De : Lamarque GillesLieu : ParisDate : 1992Typologie : Livres, revues
    • Art
    • Commerce
    • Droit
  • Photo n°1 - Gabelle, gabelous : exposition {Bordeaux, 1990]

    Gabelle, gabelous : exposition {Bordeaux, 1990]

    De : Boyé MichelLieu : BordeauxDate : 1990Typologie : Livres, revues
    • Douanes
    • Histoire
    • Catalogues d'exposition
  • 2° partie. Répartition et perception des impôts

    Les charges fiscales d'un consulat rural (Lempaut, diocèse de Lavaur), sous l'Ancien Régime

    De : Falguerolles G. E. deTypologie : Livres, revues
    • Tarn (France)
    • Lempaut, Ancien Régime, Histoire économique
    • Impôts
  • Textes des communications en français, en allemand et en anglais . Résumés en français

    Le Roi, le marchand et le sel : actes

    De : Hocquet Jean-Claude | Table ronde L'Impôt du sel en Europe XIII-XVIIIe siècleLieu : LilleDate : 1987Typologie : Livres, revues
    • Sel -- Industrie et commerce
    • Histoire
    • Recueils d'articles
  • Bibliogr. p. 262-266. Glossaire

    Bateliers contrebandiers du sel : XVIIe-XVIIIe siècle

    De : Person Françoise deLieu : RennesDate : 1999Typologie : Livres, revues
    • Contrebandiers
    • France
    • Loire (France ; cours d'eau)
  • Notes Bibliogr.

    La famille et ses lois

    De : Mascarel Arnold | Roux Marie deLieu : ParisDate : 1921Typologie : Livres, revues
    • Famille
    • Droit
    • France
  • Photo n°1 - Le Sel et le pouvoir : de l'an mil à la Révolution française

    Le Sel et le pouvoir : de l'an mil à la Révolution française

    De : Hocquet Jean-ClaudeLieu : ParisDate : 1984Typologie : Livres, revues
    • Sel -- Industrie et commerce
    • Europe
    • Salines
  • Bibliothèque d'histoire du droit. N° 6

    Essai sur les fiefs-rentes...

    De : Sczaniecki MichelDate : 1946Typologie : Livres, revues
    • Histoire économique
    • Impôts
  • Bibliogr. p. 21-34

    Le spectacle à l'impôt : inventaire des archives du Droit des pauvres à Paris, début XIXe siècle-1947

    De : Renaud Jérôme | Assistance publique-Hôpitaux de Paris Service des archivesLieu : VélizyDate : 1997Typologie : Livres, revues
    • Spectacles et divertissements
    • Impôts
    • France
  • La couv. porte en plus : "à la fin de l'Ancien régime"
Extr. de : "Le sel et son histoire : actes du Colloque de l'Association interuniversitaire de l'Est, octobre 1979", paru en 1981

    La contrebande du sel en Argonne

    De : Clause GeorgesLieu : NîmesDate : 1997Typologie : Livres, revues
    • Sel
    • Impôts
    • France
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