Traité des communes ou observations sur leur origine & état actuel, d'après les anciennes ordonnances de nos Rois,...
Lieu : ParisDate : 1781Typologie : Livres, revues
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Introduction au folklore juridique : Définition, questionnaire, bibliographie
Lieu : ParisDate : 1938Typologie : Livres, revuesL'Habitat rural. Les lois encourageant son aménagement. Comment en tirer parti ? Par M. Vignerot,...
Lieu : ParisDate : 1942Typologie : Livres, revuesRapports, projets d'avis et de décret, sur les procès qui s'élèvent antre les communes ou plusieurs sections de commune
Lieu : [s.l.]Date : 1810Typologie : Livres, revuesLes Anciennes mesures agraires du Tarn, par Ch. Portal,...
Lieu : AlbiDate : 1913Typologie : Livres, revuesL'Office d'histoire et esthétique de la ville de Toulouse : Textes constitutifs (28 décembre 1942-19 Juillet 1943)
Lieu : [s.l.]Date : 1943Typologie : Livres, revuesAttendez-moi sous l'orme, dissertation sur un ancien proverbe, par M. Francisque Michel,...
Lieu : ParisDate : 1868Typologie : Livres, revuesAltertümer österreichischer Strafrechtspflege...
Lieu : VienneDate : 1951Typologie : Livres, revuesDu canton considéré comme organe de décentralisation avec une introduction historique sur la centralisation
Lieu : ParisDate : 1897Typologie : Livres, revuesLégislation relative à l'amélioration de l'habitat rural
Lieu : ParisTypologie : Livres, revuesPopulation présente totale
Lieu : [s.l.]Date : 1942Typologie : Livres, revuesPopulation légale ou de résidence habituelle
Lieu : [s.l.]Date : 1938Typologie : Livres, revuesUne ordonnance de l'Official de Tarascon du 30 Mai 1720 au sujet d'une invasion de sauterelles
Lieu : [s.l.]Date : 1935Typologie : Livres, revuesLes Naturalisations en France (1870-1940)
Lieu : [s.l.]Date : 1942Typologie : Livres, revuesEdit du Roi portant rétablissement dans chacune des Villes et communautés du royaume, où il y a Corps municipal, d'offices de Conseillers-Maires, Lieutenans de Maires, Secrétaires greffiers ; Conseillers-Echevins, Jurat Consuls, Capitouls et assesseurs
Lieu : [s.l.]Date : 1772Typologie : Livres, revuesHistoire des communes de France et législation municipale, depuis la fin du XIe siècle jusqu'à nos jours... par P.-J.-S. Dufey,...
Lieu : ParisDate : 1828Typologie : Livres, revuesFaculté de droit de l'Université de Paris. Les Éléments constitutifs de l'individualité administrative de la commune (territoire, chef-lieu, nom). Thèse pour le doctorat (ès sciences politiques)... par Georges Duchesne,... : Les Éléments constitutifs de l'individualité administrative de la commune (territoire, chef-lieu, nom). Thèse pour le doctorat (ès sciences politiques)... par Georges Duchesne,...
Lieu : ParisDate : 1905Typologie : Livres, revuesStatuts du corps des marchands apothicaires et épiciers de Lille, du 20 janvier 1635...
Date : 1896Typologie : Livres, revuesAnciennes Coutumes de la ville de Saint-Sulpice
Date : 1885Typologie : Livres, revuesDroit et coutumes des populations rurales de la France en matière successorale
Lieu : ParisDate : 1901Typologie : Livres, revuesEssai sur la bazoche du parlement
Lieu : CaenDate : 1845Typologie : Livres, revues
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