Livre - Le droit français de l'archéologie

Parce qu'il importe de recenser et de protéger les vestiges contre toute dégradation ou convoitise, le droit français de l'archéologie s'est fort heureusement enrichi au fil des ans et particulièrement en 2003 d'un arsenal préventif et répressif important. Parce qu'il régit les fouilles terrestres et subaquatiques, impose des normes précises quant au statut des découvertes mobilières et immobilières et fixe leur attribution entre les propriétaires de terrains et l'Etat, le droit français de l'archéologie se trouve placé au confluent du droit civil, du droit pénal, du droit de l'urbanisme et du droit public. Ce caractère pluridimensionnel rend d'autant plus précieuse la synthèse proposée aujourd'hui par Colette Saujot. Conçu comme un ouvrage pratique, rédigé dans un style compréhensible par tout public, cet ouvrage couvre l'intégralité du corpus juridique de l'archéologie. Il est bien sûr destiné aux juristes mais également aux archéologues et à ceux qui, dans le cadre de leur profession ou fonction (conservateurs de musées, architectes, notaires, etc...) peuvent se trouver confrontés aux conséquences de la découverte fortuite ou programmée d'un vestige.