Dear visitors ,
We would like to inform you that some of our exhibition areas will be temporarily inaccessible for sanitary reasons.
We apologise for any inconvenience caused and will do our utmost to reopen these areas as soon as possible.
We thank you for your understanding and patience.
During this period, we invite you to enjoy the other exhibitions and activities available at the museum and Fort Saint-Jean free of charge.
Our exhibitions reopen in full on Wednesday, July 10.
We would like to inform you that some of our exhibition areas will be temporarily inaccessible for sanitary reasons.
We apologise for any inconvenience caused and will do our utmost to reopen these areas as soon as possible.
We thank you for your understanding and patience.
During this period, we invite you to enjoy the other exhibitions and activities available at the museum and Fort Saint-Jean free of charge.
Our exhibitions reopen in full on Wednesday, July 10.
Livre - Les sources du droit rural cherchées dans l'histoire des communaux et des communes
1B JUR 1
Description
Livre
A. Durand
Prévot-Allo
Bouthors Alexandre 1796 - 1869
Presentation materielle : 1 vol. (VIII-598 p.)
Dimensions : In-8° (23 cm)
TABLE GÉNÉRALE INTRODUCTION, p. 1 ARGUMENT, p. 37 PREMIÈRE PARTIE LIVRE I, p. 49 Chap. I. Origine des biens communaux, p. 49 §. 1. Moyen de résoudre la question d’origine §. 2. De la propriété germanique au temps de César et de Tacite §. 3. La Marche germaine, d’après J. Grimm LIVRE II, p. 69 Chap. II. La forêt, p. 69 SECT. I. LA FORÊT JUSQU’AUX DÉFRICHEMENTS SECT. II. DES DÉFRICHEMENTS ET DE LEURS CONSÉQUENCES §. 1. De la vaine pâture §. 2. Règlement de la vaine pâture §. 3. Du chaumage §. 4. De l’interdiction de clore SECT. III. USAGES FORESTIERS, APRÈS LES DÉFRICHEMENTS §. 1. Affouages des forêts communes §. 2. Usages restreints dans les forêts seigneuriales SECT. IV. GARENNES Chap. III. Pâturages communs, p. 145 §. 1. Les prata §. 2. Les compascua Chap. IV. Cours d’eau, p. 172 Chap. V. Chemins, p. 187 §. 1. Chemins châtelains ou grands chemins §. 2. Chemins seigneuriaux ou vicinaux §. 3. Chemins ruraux et sentiers Chap. VI. La chasse et la pêche, p. 211 DEUXIÈME PARTIE LIVRE III, p. 230 Chap. VII. Les cités gauloises et les municipes, p. 230 Chap. VIII. La commune barbare, p. 239 Chap. IX. Les offices curiaux, p. 264 SECT. I. L’ADVOCATUS SECT. II. LE SCULTETUS OU PREPOSITUS SECT. III. LE MAIRE OU VILLICUS LIVRE IV, p. 335 Chap. X. Des biens d’échevinage, p. 335 SECT. I. DES BIENS D’ÉCHEVINAGE ALLODIAUX §. 1. Démonstration par le droit civil §. 2. Démonstration par le droit politique SECT. II. DES BIENS D’ÉCHEVINAGE DE MAIN-FERME §. 1. Dans le nord de la France §. 2. En Allemagne §. 3. En Alsace et en Suisse SECT. III. DE LA TENURE EN BOURGAGE §. 1. Considerations préliminaires §. 2. Nature du bourgage §. 3. Conditions de la tenure en bourgage Chap. XI. Service de l’échevinage, p. 417 LIVRE V, p. 440 Chap. XII. Ressources des communes440 §. 1. Ressources ordinaires §. 2. Ressources extraordinaires LIVRE VI.471 Chap. XIII. Police rurale, p. 471 §. 1. Du plaid général §. 2. Mode de manifestation du droit dans le plaid général CONCLUSION LE CODE RURAL, p. 553 SOMMAIRE DES CHAPITRES, p. 583 TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES, p. 595
Notes bibliogr.
