Livre - Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département d'Ille-et-Vilaine

1B JUR 69

Description

Livre

Cosse et Marchal

Verdier

Quernest Charles 1818 - 1894

Presentation materielle : 1 vol. (204 p.)

Dimensions : In-8° (21 cm)

A Abattage d’arbres, p. 127, 162 Abeilles. V. Bail d’abeilles Achats d’eau. V. Prises d’eau Aire à battre, p. 147 Ajoncs, p. 125, 133 Allées de maisons, p. 46, 143 Allées de jardins, p. 148 Anes (ventes en foire), p. 75 Aqueducs, p. 46 Arbres de haute tige, p. 32, 33 Arbres de basse tige, p. 33 Arbres émondables, p. 139 Arbres fruitiers, p. 33, 35, 148 Arbustes des haies, p. 28, 29 Armures de charrettes, p. 126 Arpent forestier, p. 171 Arrhes. V. Domestiques Arrière-levées, p. 137 Arrosement des prés, p. 54, 125 Arrosement de la voie publique, p. 143 Assolement, p. 116, 121, 122 Âtres (répar. locat.), p. 144 Auberges. V. Congés Aulne, p. 33, 139, 140 Aune (mesure ancienne), p. 171 Avertissement. V. Chambres garnies, Louage d’industrie, Louage d’ouvrage Avolage. V. Pièces volantes B Bail à ferme, p. 110, 116, 119, 121 à 141 Bail à lover, p. 110 à 121, 143, 144, 148 Bail à moitié fruits, p. 141, 142 Bail à petite ferme, p. 143 Bail d’abeilles, p. 154 Bail de brebis, p. 153 Bail de chèvres, p. 153 Bail de vache à lait, p. 151, 152 Balayage, p. 143 Balcons, p. 47 Baliveaux, p. 138 Balles d’avoine, p. 134 Barrières, p. 147 Bestiaux, p. 119, 141, 142 Beurrage. V. Bail de vache à lait Beurre, p. 74, 76, 80, 108 Bois courants et piquants, p. 140 Bois de chauff., p. 68, 82, 127, 135 Bois taillis, p. 137 Boisseau (mesure anc.), p. 173 Bornage, bornes, p. 21 Bosquets. V. Émondage Bourbes. V. Pacage Boutiques. V. Congés Branches anciennes. V. Emond Brasse (mesure ancienne), p. 175 Brebis. V. Bail de brebis Brocolis, p. 132 Brouette. V. Passage Bruyères, V. Présmarais, p. 56, 57, 135 C Cabotage. V. Matelots Canaux, p. 58, 59 Carçon (mesure ancienne), p. 174 Carrelis, p. 17, 18, 34, 35 Cendres et charrées, V. Ecobuage, p. 133, 134 Cent (vente au), p. 72, 73 Chambranles des cheminées, p. 144 Chambres garnies, p. 115, 118 Chantiers, p. 114 Chanvres, p. 60, 124 Chaperon des murs, p. 17 Charretée de fumier, p. 134 Charretée de paille, p. 135 Charretée de foin, p. 135 Charretée de bois de chauffage, p. 135 Charretée de grands fagots, p. 135 Charretiers. V. Gratifications Charrettes, p. 126 Charrois, note ), p. 69, 127, 128, 142 Charrues, p. 126 Chasse (droit de). Fermier, p. 125 Châssis (métrage), p. 165 Châssis de plomb, p. 145 Chaume, V. Couvertures, Tour d’échelle, p. 130 Chefs de cuisine, p. 158 Cheminées, p. 39, 40, 144, 145, 164, 165 Chemins privés, V. Passage, p. 47 Chemins de servitude, p. 47, 48 Chemins ruraux, note ), p. 47, 48, 60 Cheptel. V. Bail de vache à lait Chevaux, p. 75, 153 Chèvres, p. 75, 153 Choses communes (réparation et entretien des), p. 45, 46 Choses qu’on est dans l’usage de goûter, p. 75 Cidre, p. 68, 76, 83, 119, 136 Civière (passage), p. 53 Clefs (remise des), p. 118, 119 Cloaque, p. 53 Clôtures, p. 15, 17 Cochers, p. 158 Comble (mesure), p. 70 à 72 Commerce. V. Usages du commerce Commis-voyageurs, p. 159 Communes du département, p. 177 Compost de blé-noir, p. 135, 136 Conduits, p. 53 Congés (Bail à loyer), p. 114 Congés Bail à ferme, p. 116 Congés Domestiques, p. 158 Constructions nuisibles, p. 37 à 44 Contre-coeurs, p. 144 Contre-murs, p. 38 à 44 Contribution à la clôture commune, p. 15 à 17 Contribution aux réparations communes, p. 45 à 48 Contribution foncière, p. 142, 143 Copeaux Coquilles, p. 162 Coque du Levant. V. Pêche Corde (mes. anc.), p. 171, 176 Corde. V. Nâche, Hart Corde carrée (mes. anc.), p. 171 Cordes des jalousies, p. 148 Cordes des puits, p. 145 Corniches, p. 47, 164, 165 Coupe des bois taillis, p. 137, 138 Coupe des émondes, p. 140, 141 Coupe des haies, p. 30, 140 Coupelles et Déchets, p. 148 Cours d’eau, V. Curage, Prises d’eau, Pêche, p. 58 à 60 Cours, p. 56, 147 Coutume de Paris, p. 38, 39, 42, 43 Couvertures, p. 50, 51, 145 à 147 Couvreurs (journée des), p. 160, 161 Crémaillères, p. 145 Crieur (salaire du), p. 74 Croisées (métrage), p. 164 Cultures (rotation des), p. 121, 122, 125 Curage des biefs, p. 149 Curage des canaux et rivières, p. 58, 59 Curage des douves, p. 48 Curage des fossés, p. 147 D Dalles, p. 148 Dames de comptoir (louage de services), p. 159 Décharge, p. 69 Délais pour congé, p. 114 à 117 Délais pour sortie, p. 118 à 120 Délais pour réparations locatives, p. 150 Demé, Demeau (mesure anc.), p. 174 Denier-à-Dieu. V. Domestiques Denrées (vente), V. Usages du commerce, p. 69 à 74 Département, p. 128 Deuil (frais de), p. 169 Devants de cheminée, p. 148 Digues, p. 149 Distance à observer pour les arbres, p. 31 à 35 Distance à observer pour les haies, p. 27, 28 Distance à observer pour les constructions nuisib., p. 37 à 44 Distances (tableau des), p. 177 à 187 Domestiques, p. 156 à 159, 169 Dresseuses (louage d’industrie), p. 160, 161 Durée des baux à loyer, p. 112 Durée des baux à ferme, p. 112 Durée du souhaitage, p. 151 Durée du bail de vache à lait, p. 153 Durée du bail de brebis, p. 154 Durée du bail d’abeilles, p. 155 Durée du louage des domestiques, p. 157 à 159 Durée du travail des ouvriers, p. 159 à 161 E Eau (constructions), p. 162 Eaux. V. Cours d’eau; Prises d’eau Échalliers (réparations), p. 147 Échelage. V. Tour d’échelle Échelles, p. 49, 147 Échelles volantes (note), p. 50 Éclairage (frais d’), p. 167 Écobuage, p. 128 Écot (pailles d’), p. 129 Écriteau. V. Chambres garnies Écuries. V. Étables Égout des toits, p. 44 Élagage, p. 35, 36 Eliges, p. 113 Émondage, Émondes, p. 139 Encanteur. V. Crieur Enduits, p. 165 Engrais (vente), p. 70, 84 Engrais Bail à ferme, p. 123, 133, 134 Engrais. Bail à moitié fruits, p. 142 Entrée des locataires, p. 109, 110 Entrée des fermiers, p. 110, 111 Entrée des domestiques, p. 156 Épaisseur. V. Largeur Escaliers, p. 45, 46 Essai. V. Chevaux, Voitures Essendes (couvertures en). V Couvertures Étables, écuries, p. 43, 147 Étages (division), p. 45, 46 Étangs. V. Pêche, Rouissage État des lieux, p. 123 Étuves, p. 42 Expertise (frais d’), p. 123 Extraction de matériaux, p. 57, 170 F Fagots, p. 69, 72, 135 Faubourgs, p. 17 Faucheurs, p. 161 Fenêtres de mansardes, p. 165 Fermages (paiement), p. 112, 113 Fêtes et dimanches, p. 170 Feuilles des arbres, p. 36, 139 Filets de pêche, p. 64, 65 Filets des jalousies, p. 148 Foins, p. 131, 132, 135 Forges, p. 42 Forrières, p. 128 Fossés, V. Plantations, Pêche, Rivet, p. 23, 24, 147 Fosses d’aisances, p. 37, 39 Fourrages. V. Foins Fours, p. 41, 42 Fourneaux, p. 42 Fourniture de bois. V. Chauffage, Charrettes, Réparations locatives Fourniture de matériaux (métrage), p. 164 Fourniture (vente à la), p. 72 Fruits des arbres, p. 36 Fumier. V. Engrais, Charretée, Matières corrosives G Gages des domestiques, p. 157 Garçons de bureau, de boutiques, de restaurant, de café, p. 158, 159 Garçons meuniers, p. 158, 159 Genêts, p. 125, 133, 134 Gestions de biens, p. 169 Glacis des fossés, p. 25 Glanage, p. 55, 56 Godet (mesure ancien.), p. 174 Grand poids, p. 108 Grand renable. V. Renable Gratifications, note ), p. 69, 159 Guérets d’été, p. 124 H Haies, p. 26 à 30 Haies anciennes, p. 27 Haies en terre, p. 26 Haies de pic, p. 26 Haies de saules, p. 29, 30, 140 Haies sèches et palissades, p. 28 Hart (ventes en foire), p. 75 Hauteur des murs de clôture, p. 18, 19 Hauteur des carrelis, p. 19 Hauteur des cheminées, p. 41 Hauteur des haies, p. 29 Hauteur de l’élagage, p. 36 Herbes (coupe des), p. 30, 129 Herses, p. 126 I Impôt. V. Contribution foncière Irrigations, note ), p. 54, 60, 125 J Jalousies, p. 148, 165 Jardiniers, p. 120, 158, 159 Jardins, p. 17, 110, 115, 119, 120, 124 Jectisses. V. Terres jectisses Jet, rejet. V. Fossés Joug des boeufs (vente), p. 75 Jour de terre (mes. anc), p. 171, 176 Journal (mesure anc.), p. 171, 176 Journée (louage d’industrie), p. 159 à 161 L Landes, p. 24, 29, 56, 57 Largeur ou épaisseur des carrelis, p. 18 Largeur ou épaisseur des contre-murs, p. 38 à 44 Largeur ou épaisseur des haies, p. 29, 30 Largeur ou épaisseur des murs de clôture, p. 19 Largeur des douves, p. 34 Largeur des fossés, p. 24, 25 Largeur du passage, p. 52, 53 Largeur du tour d’échelle, p. 51 Larmier, p. 18, 165 Latrines. V. Fosses d’aisances Lavoirs (réparations), p. 145 Lieue de Bretagne, p. 171 Lignolet, p. 165 Lins, p. 60 Lois des bâtiments, p. 44 Louage des choses, p. 109 à 155 Louage d’ouvrage et d’industrie, p. 156 à 166 Loyers des immeubles, p. 112, 113 Loyers des matelots, p. 165 Lumière. V. Menuisiers M Maçonnerie, V. Contre-murs, Murs, p. 163 Magasins. V. Congés Main-d’oeuvre, p. 163 Maisons. V. Louage, Réparations Marc de pommes, p. 195 Marchandises. V. Denrées Margelles des puits, p. 145 Matelots (Louage des), p. 165 Matériaux des murs de clôture, p. 17, 18 Matériaux des haies sèches et palissades, p. 28 Matières combustibles, p. 42, 43 Matières corrosives, p. 43 Menuisiers, p. 160 Mesurage (frais de), p. 74 Mesures anciennes, p. 171 à 176 Métiviers, p. 158 Métrage, p. 163 à 165 Meuniers. V. Moulins, Prises d’eau, Réparations locatives Militaires. V. Chambres garnies Mitoyenneté (signes de), p. 19, 20 Moulins, p. 61, 114, 117 Moulures, p. 47 Murs de clôture, p. 15 à 20 N Nâche (ventes en foire), p. 75 Nettoyage des vitres, p. 145 Noes. V. Pacage Nourrices, p. 159 Nourriture. V. Nourrices, Souhaitage O OEufs (vente des), p. 72, 73, 86 Outils, p. 161 Ouvrage (louage d’), p. 156, 159 Ouvriers. V. Louage d’industrie P Pacage, p. 57, 129 Paiement des loyers, p. 112, 113 Paiement des fermages, p. 112, 113 Paiement des ouvriers, p. 162, 163 Paiement des matelots, p. 166 Pailles, p. 129, 130, 135 Palefreniers, p. 158 Pan de bois. V. Métrage Papeteries (congés), p. 117 Parcours, p. 55 Passage (droit de), p. 30, 35, 36, 51 Passage (largeur du), p. 52, 53, 54 Passagers, p. 166 Pâtis. V. Pacage, Pâture Pâture, V. Vaine pâture, p. 129 Pavage (frais de), p. 167 Pêche fluviale, p. 62 Pêche des rivières et cours d’eau non navigables, p. 59, 126 Pêche des étangs, p. 139 Peintures (métrage), p. 164 Pépinières, p. 120, 139 Perche (mes. anc.), p. 171 Persiennes (métrage), p. 165 Pesage (frais de), p. 73, 74 Petit renable. V. Renable Pièces volantes, p. 122, 123, 131 Pied (mes. anc.), p. 171 Pied d’oeuvre, p. 162 Pied (usages du commerce), p. 96, 101 Pied liquide (terme commerc.), p. 102 Pignons (métrage), p. 164 Pinte (mes. anc.), p. 172 Plafonds, note ), p. 45, 164 Planchers, p. 45, 46 Plantations, p. 31 à 36 Plessage, p. 29, 140 Pommes à cidre, p. 69 à 71, 136 Population des villes, p. 16 Portes d’allées, p. 143 Pot (mes. anc.), p. 172 Pouce (mes. anc.), p. 171 Poulies (réparations), p. 145 Pourboire, p. 69, 74 Poutres, p. 45, 46 Prairies, Prés, p. 24, 25, 54, 111, 125, 129, 131 Premier lassé. V. Bail de vache à lait Prés-marais, p. 111, 124 Pressoirs, p. 136, 147 Prises d’eau, V. Irrigations, p. 54, 61 Procès-verbaux de bornage, p. 22 Procès-verbaux d’état des lieux, p. 123 Produits des bois, note ), p. 138 Produits du département, p. 79 à 93 Puisage (servitude de), p. 53 Puits, p. 38, 145 Puits de cuisine, p. 39 Q Quart de journée, p. 163 Quartou (mes. anc.), p. 174 R Rabines, p. 139 Racines. V. Bois de chauffage Ramonage des cheminées, p. 145 Râtelage, p. 56 Réager. V. Bornage Recrépiment des murs, p. 144, 164 Rejet. V. Fossés Rejointoiement des murs, p. 164 Renable, note ), p. 143, 144, 149 Réparations communes, p. 45 à 47 Réparations indispensables et urgentes, p. 49, 51 Réparations locatives, p. 144 à 150 Rétribution. V. Bail de vache à lait, Charretiers, Nourrices Revendeurs (commission), p. 74, 75 Rigoles, p. 128 Rivet, p. 24, 25 Rivières, p. 58, 59, 60 Rotation des cultures, p. 121, 122 Rouissage, p. 60 Rubans. V. Copeaux, Coquilles Ruisseaux. V. Cours d’eau, Pêche, Plantations, Rivières S Sabotée. V. Rivet Saillie. V. Chaperon, Mitoyenneté Salaires des ouvriers, p. 161 à 163 Salaires des matelots, p. 166 Salaires des gestions de biens, p. 169 Sarrasin. V. Culture, Sortie des fermiers Sciage. V. Chaumes Sculptures, p. 47 Semelle. V. Rivet Semences (bail à moitié fruits), p. 141 Services (louage de), p. 156 à 159 Servitudes, p. 15 à 67 Signes de mitoyenneté, p. 19, 20 Signes de non mitoyenneté, p. 20 Sillon (mes. anc.), p. 171 Somme, p. 70 Sortie des fermiers, p. 119, 120, 129 à 137 Sortie des locataires, V. Réparations locatives, p. 117 à 121 Soliveaux, p. 45 Souche. V. Bail d’abeilles, Bois de chauffage Souches des cheminées, p. 41 Souhaitage (contrat de), p. 151 Sous-locataire, note ), p. 113 Sous-seuils des portes (réparations), p. 147 T Tacite réconduction (louage des immeubles), p. 121 Tacite réconduction (souhaitage), p. 151 Taille. V. Haies Taillis. V. Bois taillis Talus, p. 23, 148, 162 Tapisseries, p. 148 Tare. V. Usages du commerce Tari V. V. Usages du commerce Taxes particulières, p. 168 Témoins des bornes, p. 22 Terre-Neuve (pêche de). V. Loyer . des matelots Terres. V. Extraction de matériaux Terres jectisses, p. 43 Tige. V. Arbres Toise (mes. anc.), p. 171 Toits (égout des), Couvertures, p. 44 Tonneau ou vase (vente), p. 76 Tonneau de mer, p. 103 Tour d’échelle, p. 49 à 54 Tour du chat, p. 41 Tradition. V. Arrhes Transplantation des arbustes, p. 119 Transplant. des pépinières, p. 120 Travail effectif (durée du), p. 159 à 161 Travaux à la pièce, p. 160 Traverses. V. Carrelis Trèfles, p. 122, 124, 132 Trempage, p. 162 Trézain, p. 73 Trottoirs. V. Taxes particulières Tuyaux des cheminées, p. 40, 41 U Usages locaux. V. L’Introduction Usages du commerce, p. 77 à 108 Usages de Saint-Malo, p. 94 à 106 Usages de Rennes, p. 77 à 93 Usages de Redon, p. 106 Usages de Fougères, p. 108 Usages de Vitré, p. 108 Usages de Montfort, p. 108 Usements de Rennes, p. 188 Usements de Nantes, p. 190 Usines (congés), p. 114, 117 Usufruit, p. 137 à 141 V Vache à lait (bail de), p. 145 Vagues. V. Pacage Vaine pâture, p. 55, 56 Vase. V. Tonneau Veillée, p. 161 Vente, p. 68 à 108 Verge (mes. anc.), p. 171 Verreries (congés), p. 117 Villes du département, p. 16 Visite des lieux, p. 117 Vitraux. V. Châssis de plomb Vitres, p. 144, 145 Viviers (pêche), Étangs, p. 126 Voitures, p. 75, 155 Voyages. V. Loyer des matelots TABLE DES MATIÈRES, p. 197