Livre - Valoriser et gérer le patrimoine local
069 AUB
Description
Livre
Territorial éditions
Auby Jean-François
Cet ouvrage traite des outils de connaissance, de protection, de conservation et de valorisation du patrimoine, entendu dans son acception large et contemporaine, incluant les patrimoines historique, naturel et immatériel. Il vise à présenter les législations et réglementations qui s'appliquent, à fournir des exemples de protection et de gestion patrimoniale et à procurer ainsi un ensemble informatif à tous ceux, élus locaux, fonctionnaires, associations, personnes privées, qui, dans leur territoire, s'intéressent au patrimoine et souhaitent le mettre en valeur. Clair et synthétique, cet ouvrage cherche à répondre à l'intérêt renouvelé que les Français manifestent pour leur patrimoine, notamment dans sa dimension locale. Son objectif n'est pas de traiter de manière approfondie un domaine particulièrement vaste où abondent réglementations, recherches, labels et initiatives, mais simplement de fournir aux lecteurs une vision d'ensemble et des outils pour aborder les projets ou questions qui les concernent.
Sommaire Introduction, p.5 Partie 1 : Le patrimoine et son régime juridique Chapitre 1 : Les patrimoines, p.9 A- La notion de patrimoine, p.9 B- Les différents types de patrimoine, p.9 1. Le patrimoine matériel, p.10 2. Le patrimoine naturel, p.10 3. Le patrimoine immatériel, p.11 C. La propriété du patrimoine, p.12 1. Les règles de propriété, p.12 2. Propriété du patrimoine et collectivités, p.15 Chapitre II : Les statuts du patrimoine A- Les statuts internationaux, p.18 1. L'Unesco, p.18 2. Le Conseil de l'Europe, p.23 3. L'Union européenne, p.27 B- Les dispositifs réglementaires nationaux, p.30 1. Les monuments historiques, p.30 2. La protection des œuvres d'art, p.31 3. Les servitudes d'urbanisme, p.32 C- Les labels patrimoniaux, p.34 1. Le label "Jardin remarquable", p.35 2. Le label "Patrimoine du XXe siècle", p.35 3. Le label "Villes et pays d'art et d'histoire", p.36 4. Le label "Maisons des illustres", p.37 5. Le label "Grand site de France", p.37 6. Le label "Entreprise du patrimoine vivant", p.38 7. Le label "Villages et cités de caractère", p.38 8. "Les plus beaux villages de France", p.39 Chapitre III : L'administration du patrimoine A- L'administration centrale d’État, p.40 1. L'administration du patrimoine culturel, p.40 2. L'administration du patrimoine naturel, p.47 B- L'administration territoriale, p.48 1. L'administration d’État, p.48 2. L'administration des collectivités territoriales, p.51 Partie 2 : Les phases de la chaîne patrimoniale Chapitre I : La connaissance du patrimoine A- Les inventaires patrimoniaux, p.57 1. L'inventaire général du patrimoine culturel, p.58 2. Le patrimoine archéologique, p.59 3. L'inventaire du patrimoine culturel immatériel, p.60 4. L'inventaire général du patrimoine naturel, p.62 B- Les autres outils de connaissance, p.64 1. Le tissu local, p.64 2. Les fédérations nationales, p.64 Chapitre II : La protection du patrimoine, p.68 A- La protection du patrimoine matériel, p.68 1. La protection au titre des monuments historiques, p.68 B- La protection du patrimoine naturel, p.71 1. La voie réglementaire, p.71 2. La maîtrise foncière, p.74 3. La protection conventionnelle, p.75 C- La protection du patrimoine immatériel, p.75 1. Le droit d'auteur, p.76 2. Le droit de la propriété industrielle, p.78 Chapitre III : La conservation du patrimoine, p.80 A- La conservation du patrimoine matériel, p.80 1.Les propriétés publiques, p.80 2. Le régime des travaux, p.82 3. Le financement des travaux de conservation, p.84 B- La conservation du patrimoine naturel, p.85 1. La propriété publique, p.85 2. La gestion du patrimoine naturel, p.86 C- La conservation du patrimoine immatériel, p.87 Chapitre IV : La valorisation du patrimoine, p.91 A- La valorisation économique, p.91 1. Les équilibres de la gestion patrimoniale, p.91 2. L'effet économique du patrimoine, p.94 B- La valorisation sociale et identitaire, p.96 Conclusion, p.99
