Livre - Les sources du droit rural cherchées dans l'histoire des communaux et des communes

TABLE GÉNÉRALE INTRODUCTION, p. 1 ARGUMENT, p. 37 PREMIÈRE PARTIE LIVRE I, p. 49 Chap. I. Origine des biens communaux, p. 49 §. 1. Moyen de résoudre la question d’origine §. 2. De la propriété germanique au temps de César et de Tacite §. 3. La Marche germaine, d’après J. Grimm LIVRE II, p. 69 Chap. II. La forêt, p. 69 SECT. I. LA FORÊT JUSQU’AUX DÉFRICHEMENTS SECT. II. DES DÉFRICHEMENTS ET DE LEURS CONSÉQUENCES §. 1. De la vaine pâture §. 2. Règlement de la vaine pâture §. 3. Du chaumage §. 4. De l’interdiction de clore SECT. III. USAGES FORESTIERS, APRÈS LES DÉFRICHEMENTS §. 1. Affouages des forêts communes §. 2. Usages restreints dans les forêts seigneuriales SECT. IV. GARENNES Chap. III. Pâturages communs, p. 145 §. 1. Les prata §. 2. Les compascua Chap. IV. Cours d’eau, p. 172 Chap. V. Chemins, p. 187 §. 1. Chemins châtelains ou grands chemins §. 2. Chemins seigneuriaux ou vicinaux §. 3. Chemins ruraux et sentiers Chap. VI. La chasse et la pêche, p. 211 DEUXIÈME PARTIE LIVRE III, p. 230 Chap. VII. Les cités gauloises et les municipes, p. 230 Chap. VIII. La commune barbare, p. 239 Chap. IX. Les offices curiaux, p. 264 SECT. I. L’ADVOCATUS SECT. II. LE SCULTETUS OU PREPOSITUS SECT. III. LE MAIRE OU VILLICUS LIVRE IV, p. 335 Chap. X. Des biens d’échevinage, p. 335 SECT. I. DES BIENS D’ÉCHEVINAGE ALLODIAUX §. 1. Démonstration par le droit civil §. 2. Démonstration par le droit politique SECT. II. DES BIENS D’ÉCHEVINAGE DE MAIN-FERME §. 1. Dans le nord de la France §. 2. En Allemagne §. 3. En Alsace et en Suisse SECT. III. DE LA TENURE EN BOURGAGE §. 1. Considerations préliminaires §. 2. Nature du bourgage §. 3. Conditions de la tenure en bourgage Chap. XI. Service de l’échevinage, p. 417 LIVRE V, p. 440 Chap. XII. Ressources des communes440 §. 1. Ressources ordinaires §. 2. Ressources extraordinaires LIVRE VI.471 Chap. XIII. Police rurale, p. 471 §. 1. Du plaid général §. 2. Mode de manifestation du droit dans le plaid général CONCLUSION LE CODE RURAL, p. 553 SOMMAIRE DES CHAPITRES, p. 583 TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES, p. 595