Livre - N° 238 - 2015-2 - Les archives des administrations centrales et des opérateurs de l’État : bilan et perspectives (2001-2014). Actes des ateliers de la section des archivistes des administrations centrales

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Description

Livre

Les services d’archives des administrations centrales ont connu, au cours des dernières années, de profondes mutations. La circulaire du 2 novembre 2001, visant à rappeler aux producteurs d’archives publiques leurs responsabilités vis-à-vis de la sauvegarde de leur production documentaire, a permis une certaine prise de conscience parmi les décideurs. La fonction « archives » s’est constituée, structurée ou même restructurée dans la plupart des organismes. Toutefois, le fossé reste grand entre les structures qui ont mis en place une organisation de leur fonction « archives » et celles qui ne disposent encore d’aucun dispositif en la matière. Par ailleurs, les décisions prises en matière de réforme de l’État au cours des années 2000-2010, et les évolutions importantes du patrimoine immobilier de l’État et de ses opérateurs, ont eu des conséquences lourdes sur le travail quotidien des archivistes, même s’ils ont pu, dans certains cas, favoriser la reconnaissance de leur rôle et même consolider l’existence d’une fonction « archives » stable. Pour animer la réflexion dans ce vaste domaine, la section des archivistes des administrations centrales a organisé entre 2013 et 2014 cinq ateliers sur des thèmes variés : l’impact de la circulaire du 2 novembre 2001, le développement de l’externalisation dans les services d’archives, la situation des services d’archives des opérateurs de l’État, le système d’information des services d’archives et les déménagements dans les administrations. La publication des actes de ces ateliers est donc l’occasion de dresser le bilan des quinze dernières années d’action publique en matière d’archives des administrations centrales.

MARTIN Claire, Avant-propos, p. 7 LA CIRCULAIRE DU 2 NOVEMBRE 2001 : BILAN ET PERSPECTIVES, DOUZE ANS PLUS TARD CLINET Sarah, Introduction, p. 13 SABLON DU CORAIL Amable, La circulaire de 2001 : enjeux et définition d’une politique pour les archives centrales de l’État, p. 15 BOUAT Vincent, L’évolution de la gestion des archives au ministère de la Culture : un repositionnement de la fonction archives ?, p. 23 HÉLY-DESCHAMPS Élisabeth, La fonction archives dans un établissement public, p. 29 MUTH Olivier, La réorganisation de l’État local : les conséquences pour la collecte des archives à travers l’exemple des départements de Paris et des Hauts-de-Seine (2006-2012), p. 37 LE DÉVELOPPEMENT DE L’EXTERNALISATION DANS LES SERVICES D’ARCHIVES FUENTES HASHIMOTO Lourdes, Introduction, p. 45 STUDER Sébastien, L’évolution du cadre juridique en matière d’externalisation de prestations d’archivage dans le cas des archives publiques, p. 47 DÉSIRE Antoine, L’externalisation des archives à Pôle emploi Île-de-France : une contrainte nécessaire dans la politique de gestion des documents d’activité, p. 59 LES SERVICES D’ARCHIVES DES OPÉRATEURS DE L’ÉTAT SZOLLOSI Vanessa, Introduction, p. 65 ALQUIER Éléonore, L’action de la mission des Archives auprès des opérateurs des ministères sociaux : l’évolution dans l’adaptation et la diversification, p. 67 MADAY Charlotte, Les services d’archives dans les établissements d’enseignement supérieur et recherche : portrait chinois, p. 75 CLERC Sandrine et DOUCIN Nathalie, Organisation des archives de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, p. 85 KANE Hamidine, LEGRAND Pascal et MOTTER Jean-Christophe, Implantation et développement du département des archives du Centre national du cinéma et de l’image animée, p. 93 CALVAR Chantal et LOUVEAU Christine, Contexte, enjeux et pratiques d’archivage sur les opérateurs de l’État sous tutelle des ministères économiques et financiers, p. 99 PROCÉDURES, RÉFÉRENTIELS ET NORMALISATION : LE SYSTÈME D’INFORMATION DES SERVICES D’ARCHIVES CLINET Sarah, Introduction, p. 111 CARDON Cécilia et SAUDRAIS Hélène, Informatisation de la gestion des archives : une nécessaire redéfinition des procédures d’archivage ? , p. 113 MOTTE Alice, La normalisation de la description archivistique : enjeux et actualités, p. 121 LES ARCHIVISTES AU CŒUR DES DÉMÉNAGEMENTS DANS LES ADMINISTRATIONS MARTIN Claire, Introduction, p. 131 MANVILLE Sylvain, Les déménagements d’archives au ministère de l’Intérieur, p. 133 AUJOGUE Françoise et RICHEFORT Isabelle, Le déménagement des Archives diplomatiques à La Courneuve, p. 141 D’ANGIO-BARROS Agnès, Les déménagements à la SNCF, p. 149