Livre - L'Oeuvre législative de la France en Algérie

1830 – 1930 – COLLECTION DU CENTENAIRE DE L’ALGÉRIE MILLIOT Louis, Professeur à la Faculté de Droit d’Alger, LE GOUVERNEMENT ET L’ADMINISTRATION DE L’ALGÉRIE, p. 7 I, p. 11 II, p. 15 III, p. 27 IV, p. 39 V, p. 55 VI, p. 61 VII, p. 69 MILLIOT Louis, Professeur à la Faculté de Droit d’Alger, CENT ANS DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE – LE RÉGIME LÉGISLATIF DE L’ALGÉRIE, p. 71 I, p. 77 II, p. 103 III, p. 141 IV, p. 147 MORAND Marcel, Doyen de la Faculté de Droit d’Alger Correspondant de l’Institut – Membre de l’Institut colonial international – Membre de l’Académie internationale de Droit comparé, LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES, p. 153 LA JUSTICE INDIGÈNE, p. 157 I – 1830-1834, p. 159 II – 1834-1870, p. 163 III – 1870-1890, p. 169 IV – 1890-1930, p. 173 V, p. 179 GODIN Frédéric, Professeur à l’Institut pratique de Droit de l’Université d’Alger – Avocat général à la Cour d’Appel, LE RÉGIME FONCIER DE L’ALGÉRIE, p. 201 INTRODUCTION, p. 203 CHAPITRE I – CE QUI EXISTAIT EN 1830, p. 209 CHAPITRE II – CE QUE NOUS AVONS FAIT, p. 291 CHAPITRE III – CE QU’IL RESTE À FAIRE, p. 391 BIBLIOGRAPHIE, p. 399 TABLE DES MATIÈRES, p. 413 GAFFIOT Maurice, Professeur agrégé d’économie politique à la Faculté de Droit d’Alger L’ÉVOLUTION DU RÉGIME DOUANIER DE L’ALGÉRIE DEPUIS 1830, p. 417 I – LES TÂTONNEMENTS (1830-1851), p. 425 II – LA FORMATION DE L’UNION DOUANIÈRE AVEC LA MÉTROPOLE (1851-1892), p. 447 III – LE RÉGIME ACTUEL, p. 475 TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES, p. 525