Livre - La propriété rurale en France... Précédé d'un rapport de M. de Foville, servant d'introduction

AVANT-PROPOS. – Rapport de M. A. de Foville à l’Académie des sciences morales et politiques, dans la séance du 3 août 1901, V, XVIII PREMIÈRE PARTIE ORIGINES HISTORIQUES ET SOCIALES DE LA DISTRIBUTION DE LA PROPRIÉTÉ DU SOL ENTRE LES FAMILLES FRANÇAISES CHAPITRE I : LA PUISSANCE PRODUCTIVE DU SOL DÉPEND MOINS DES PROPORTIONS DE SA DISTRIBUTION CADASTRALE QUE DE SON APPROPRIATION SOCIALE. I. – Pourquoi la valeur intrinsèque du propriétaire rural est supérieure à celle du citadin, p. 10 II. – Importance comparée à l’époque contemporaine des propriétés urbaine et rurale d’après les qualités de leurs détenteurs, p. 23 III. – Statistiques de la propriété rurale en France d’après les chiffres combinés des publications officielles, p. 35 CHAPITRE II : CLASSEMENT DU TERRITOIRE AGRICOLE DE LA FRANCE, À LA DATE DE 1898, EN GRANDE, MOYENNE ET PETITE PROPRIÉTÉ I. – Répartition proportionnelle de la grande propriété dans les différentes régions de la France, p. 80 II. – Origines historiques de la grande propriété territoriale, p. 90 III. – Rôle économique de la grande propriété par son morcellement limité, p. 106 IV. – Répartition régionale de la moyenne propriété, p. 117 V. – Origines historiques de la moyenne propriété, p. 124 VI. – Rôle économique de la moyenne propriété par sa fixité relative, p. 129 VII. – Répartition régionale de la petite propriété, p. 145 VIII. – Origines historiques des mouvements alternatifs de dislocation, de concentration et de morcellement qui ont, tour à tour, favorisé ou entravé la constitution de la petite propriété, p. 165 CHAPITRE III : L’EFFORT CONSTANT DES POPULATIONS RURALES POUR ARRIVER À L’ACQUISITION DE LA TERRE ATTESTE L’IMPORTANCE SOCIALE DU DROIT DE PROPRIÉTÉ. I. – Pourquoi il faut distinguer, en matière économique, entre le morcellement, le fractionnement et la dispersion de la terre, p. 217 II. – La distribution inégale du sol dépend moins des lois que des mœurs, p. 225 III. – La dépopulation, p. 231 IV. – L’absentéisme, p. 237 V. – La fiscalité, p. 245 VI. – La dette agraire, p. 260 CHAPITRE IV : CONDITIONS ÉCONOMIQUES ET JURIDIQUES PARTICULIÈRES À CHAQUE GROUPE DE PROPRIÉTÉS ET QUI ENTRAVENT OU FACILITENT LEUR EXPLOITATION. I. – La grande propriété peut multiplier sa production par la combinaison de la science et du crédit, p. 279 I. – Culture scientifique, p. 283 II. – Outillage perfectionné, p. 285 III. – Industries agricoles greffées sur la culture, p. 288 IV. – Syndicats financiers, p. 294 II. – La moyenne propriété végète parce qu’elle souffre d’institutions mal appropriées à ses besoins, p. 298 I. – L’héritage foncier, p. 299 II. – Le fermage, p. 306 III. – Le métayage, p. 310 IV. – Le crédit, p. 312 III. – La petite propriété, à peine constituée, succombe sous l’étreinte de trois fléaux, p. 318 I. – L’insécurité du titre foncier, p. 319 II. – L’hypothèque, p. 325 III. – Le partage, p. 328 DEUXIÈME PARTIE AVENIR DE LA PROPRIÉTÉ TERRITORIALE EN FRANCE, D’APRÈS LES TENDANCES QUE MARQUENT LES LOIS ET L’ESPRIT DE LA PHILOSOPHIE SOCIALE CHAPITRE I : L’AVENIR DE LA PROPRIÉTÉ RURALE A POUR TERMES CORRÉLATIFS LA COEXISTENCE DE LA GRANDE ET DE LA PETITE PROPRIÉTÉ ET L’EXPLOITATION INTENSIVE DE LA MOYENNE. I. – Rôle pondérateur et initiateur de la moyenne propriété dans la démocratie française, p. 340 I. – Le travail, p. 353 II. – La famille, p. 364 III. – L’impôt, p. 372 CHAPITRE II : RÉFORMES NÉCESSAIRES DANS LE DROIT CIVIL ET LE DROIT FISCAL, POUR QUE L’ÉTAT N’ENTRAVE POINT LE LIBRE JEU DE L’ÉQUILIBRE ÉCONOMIQUE EN MATIÈRE DE PROPRIÉTÉ FONCIÈRE. I. – La liberté, p. 388 II. – Le crédit personnel, p. 401 III. – L’assurance, p. 412 CHAPITRE III, p. 416 Conclusions, p. 416 TABLE DES MATIÈRES, p. 443 CARTES I. – Carte de la répartition géographique de la grande propriété, donnant la proportion par département du nombre des cotes de plus de 100 hectares à la date de 1898, p. 68 II. – Carte de la moyenne propriété. – Départements où la superficie des exploitations de 1 à 40 hectares dépasse 200000 hectares à la date de 1898, p. 118 III. – Carte de la répartition proportionnelle par département, en 1898, des trois modes d’exploitation de la terre: faire-valoir direct, métayage, fermage, p. 192