Livre - Les coutumes agni

SFF 1B JUR 1

Description

Livre

Augustin Chalamel

Villamur Roger 1868 - 19..

Delafosse Maurice 1870 - 1926

Clozel François-Joseph 1860 - 1918

Presentation materielle : 1 vol. (XI-174 p.)

Dimensions : In-16 (19 cm)

Section L La Famille et la Tribu (art. 1-17), p. 15 Section II. – Le Mariage (art. 18-74), p. 21 Section III. – La Filiation (art. 75-103), p. 34 Section IV. – La Tutelle, l’Émancipation et l’Interdiction (art. 104-134), p. 41 Section V. – La Propriété, les Servitudes, le Domaine public et les Mines (art. 135-187), p. 45 Section VI. – Les Successions, Donations et Testaments (art. 188-230), p. 61 Section VII. – Les Contrats (art. 231-311), p. 71 Section unique. – Droit criminel (art. 312-341), p. 93 Section unique. – Organisation judiciaire et procédure (art. 342-419), p. 107 Rapport au Président de la République, suivi d’un décret relatif au fonctionnement du service de la Justice dans les colonies relevant du gouvernement général de l’Afrique occidentale, p. 135 TABLE DES MATIÈRES, p. 173

En tête au titre : Gouvernement général de l'Afrique occidentale française. - Notes bibliogr.