Livre - Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département d'Ille-et-Vilaine

A Abeilles. V. Bail d’abeilles Abattage d’arbres, V. Arbres, p. 124, 154 Achats d’eau. V. Prises d’eau Aire à battre les grains. Réparations, p. 141 Ajoncs, p. 126, 135 Allées. Réparations communes, V. Porte d’allée, p. 52 Allées de jardins. Réparations, p. 142 Anes. V. Chevaux Aqueducs. Réparations communes, p. 52 Arbres de haute tige, p. 35 à 37 Arbres de basse tige, p. 36, 37 Arbres V. Abattage d’arbres, Bois taillis, Coupe des bois, Emondage, Feuille, Fruits, Pépinières, Plantations Arbustes des haies. V. Haies Armures de charrettes, V. Charrettes, p. 123 Arpent forestier. V. Mesures anciennes Arrhes. V. Domestiques Arrosement des prés, p. 60, 122 Arrosement de la voie publique, p. 138 Atres. Réparations, p. 139 Auberges. V. Congés Aune. V. Mesures anciennes B Bail à ferme, p. 107 à 138 Bail à loyer, p. 107 à 118, 138 Bail à moitié fruits, p. 136 à 138 Bail d’abeilles, p. 147 Bail de vache à lait, p. 145 Bail de brebis, p. 147 Bail de chèvres, p. 147 Balayage, p. 138 Balcons. Réparations, p. 53 Baliveaux, p. 133 Balles d’avoine, p. 131 Barrières. Réparations, p. 141 Bestiaux. Sortie des fermiers, p. 117 Bestiaux. Bail à moitié, p. 137 Beurrage. V. Bail de vache à lait Bois courants et piquants, p. 135 Bois de chauffage. Bail à ferme, p. 124 Bois de chauffage. Vente, p. 72 Bois de chauffage. Louage d’ouvrage, p. 154 Bois taillis, V. Arbres de haute tige, p. 132 Boisseau, p. 165 Bornage, bornes, p. 22 Bosquets. V. Emondage Boutiques. V. Congés Branches anciennes. V. Emondage Brasse. V. Mesures anciennes Brebis. V. Bail de brebis Brouette. F. Passage Bruyère. Landes communales, p. 63, 64 Bruyère. Vente par le fermier, p. 127 Bruyères, (près-marais dits). Entrée en jouissance, p. 109 C Cabotage. V. Paiement des matelots Canaux, p. 65 Carçon. V. Mesures anciennes Carrelis, p. 18, 19 Carrelis,Hauteur, p. 20 Carrelis,Signes de non mitoyenneté, V. Plantations, p. 21 Cendres et charrées. Fermier sortant, V . Ecobuage, p. 131 Cent (vente au), p. 75 Chanvre. Fermier entrant, p. 122 Rouissage, p. 65 Chaperon, p. 18 Charretée de fumier, p. 131 Charretée de paille, de foin, de bois de chauffage, de grands fagots, p. 132 Charretiers, Gratification, p. 72 Charrettes, Charrues, fourniture de bois par le propriétaire, p. 123 Charrois. Bail à ferme, p. 124, 125 Charrois. Bail à moitié fruits, p. 137 Chambranles des cheminées. Réparations, p. 139 Chambres garnies, p. 113, 116 Chantiers. V. Congés Chasse (droit de). Fermier, p. 122 Châssis. Métrage, p. 157 Châssis de plomb, vitraux. Réparations, p. 140 Chaume. Vente pendant le bail, p. 126 Chaume. Sortie, p. 128 Chaume. Réparations, V. Tour d’échelle, p. 140 Chefs de cuisine, p. 151 Cheminées. Construction, p. 44 Cheminées. Ramonage, p. 139, 140 Cheminées. Métrage, p. 156 Chemins de servitude, p. 53 Chemins ruraux, p. 53 Cheptel. V. Bail de vache à lait Chevaux. Vente, p. 77 Chevaux. Louage, p. 148 Chèvres. Vente, V. Bail des chèvres, p. 77 Choses qu’on est dans l’usage de goûter. Vente, p. 78 Cidre. Fermier sortant, p. 117, 129 Civière. V. Passage Clefs (remise des). Sortie des locataires, p. 116 Cloaque. V. Conduit Clôtures. V. Murs de clôture, Carrelis, Villes, Faubourgs Cochers, p. 151 Comble (mesure), p. 72 à 74 Commerce. V. Usages du commerce Commis-voyageurs, p. 151 Communes du département, p. 169 à 179 Compost de blé-noir. Sortie des fermiers, p. 129 Conduit. Passage, p. 60 Congés. Bail à loyer, p. 113 Congés. Bail à ferme, p. 114 Congés. Louage des domestiques, p. 150, 151 Constructions susceptibles de nuire au voisin, p. 42 à 50 Contre-coeurs. Réparations, p. 139 Contre-murs, p. 43 à 49 Contribution à la clôture commune, p. 15, 16 Contribution aux réparations communes, p. 51 à 54 Contributions. Bail à moitié fruits, p. 138 Copeaux, Coquilles, p. 154 Corde, V. Mesures anciennes, p. 71 Corde. V. Nâche, Hart Cordes des jalousies, p. 142 Cordes des puits, p. 140 Corniches. Réparations, p. 52 Corniches. Métrage, p. 157 Coupe des bois taillis, p. 132, 133 Coupe des émondes, p. 184 Coupe des haies, p. 135 Coupelles, Déchets. Réparations, p. 142 Cours d’eau, p. 65 Cours. Réparations communes, p. 52 Cours. Réparations locatives, p. 141 Coutume de Paris, p. 43, 45, 47, 48 Couvertures. Réparations communes, p. 51 Couvertures. Réparations locatives, p. 140, 141 Couvreurs (journée des), p. 153 Cremaillères, p. 140 Croisées. Métrage, p. 157 Cultures (rotation des), p. 119, 120 Curage des canaux et rivières, p. 65 Curage des biefs, p. 143 D Dalles. Réparations, p. 142 Dames de comptoir. Louage de services, p. 151 Décharge. Charrois, p. 72 Délai. Congés, p. 113, 114 Délai. Sortie, p. 116, 117 Délai. Réparations locatives, p. 144 Demé, Demeau, mesures anciennes, p. 166 Denier-à-Dieu. V. Domestiques Denrées. Vente, V. Usages du commerce, p. 72 à 75 Dépatement Deuil (frais de), p. 161 Devants de cheminée, p. 142 Digues. Réparations, p. 143 Distance. V. Arbres, Haies, Constructions susceptibles de nuire au voisin Distances (tableau officiel des), p. 169 à 179 Domestiques, p. 149 à 151, 161 Dresseuses. V. Louage d’industrie Durée des baux à loyer, p. 110 Durée des baux à ferme, p. 114 Durée du souhaitage, p. 145 Durée du bail de vache à lait, p. 146 Durée du bail d’abeilles, p. 148 Durée du louage des domestiques, p. 150 Durée du travail des ouvriers employés à la journée, p. 152, 153 E Eaux. V. Cours d’eau; prises d’eau Échaliers. Réparations, p. 140 Échellage, V. Tour d’échelle, p. 55 Échelles Réparations locatives, p. 140 Échelles volantes, p. 57 Éclairage (frais d’), p. 160 Écobuage, p. 125 Écot (pailles d’). Bail à ferme, p. 126 Écriteau. V. Chambres garnies Écurie. V. Étables Égout des toits, p. 49 Élagage, p. 40, 41 Émondage, Émondes. Arbres et bois qu’il est permis d’émonder, p. 134, 135 Émondage, Émondes. Règles de l’émondage, p. 135 Émondage, Émondes. Terme et époque de la coupe, p. 135, 136 Enduits. Réparations, p. 142 Enduits. Métrage, p. 157 Engrais. Vente, p. 73, 102 Engrais. Bail à ferme, p. 121, 131 Engrais. Bail à moitié fruits, p. 137, 138 Entrée des locataires, p. 107, 108 Entrée des fermiers, p. 108, 109 Entrée des domestiques, p. 149 Épaisseur. V. Murs de clôture, Haies, Contre-murs Escaliers. Réparations communes, p. 51, 52 Escaliers. Balayage, p. 138 Essai. V. Chevaux, Voitures Essendes (couvertures en). Réparations, p. 140 Étages. V. Réparations communes, Balayage Étangs. Rouissage, p. 65 Étangs. Pêche, p. 134 Étables. Construction, p. 48 Étables. Réparations du sol, p. 141 État des lieux, p. 120, 121 Étuves, p. 47, 48 Expertise (frais d’), p. 121 Extraction de matériaux sur les lieux appartenant aux communes, p. 64, 162 F Fagots. Vente, p. 75 Fagots. Charretée, p. 132 Faubourgs, p. 17 Fenêtres de mansarde. Métrage, p. 157 Fermages. Paiement, p. 111 Fêtes et dimanches (observations des), p. 161 Feuille des arbres, p. 41, 134 Filets des jalousies, p. 142 Foins. Vente pendant le bail, p. 126, 127 Foins. Foin de friche, p. 127 Foins. Fermier sortant, p. 131 Foins. Charretée, p. 132 Forges, p. 47 Forrières, p. 126 Fossés. Largeur, p. 26, 27 Fossés. Glacis, p. 28 Fossés. Réparations, p. 141 V. Plantations, Rivet, Pêche Fosses d’aisance. Construction, p. 44 Fosses d’aisance. Réparations communes, p. 52 Fourrages. V. Foins Fours, p. 46, 47 Fourneau. Construction, p. 47 Fourneau. Réparations, p. 140 Fournitures de bois. V. Chauffage, Charrettes, Réparations locatives Fourniture de matériaux. Métrage, p. 156 Fourniture (Vente à la), p. 74 Fruits des arbres, V. Passage, p. 41 Fumier. V. Matières corrosives, Engrais, Charretée G Gages des domestiques, p. 150 Garçons de bureau, de boutique, de restaurant, de café, garçons meuniers, p. 151 Garçons de bureau, V. Louage des domestiques. Genêts, p. 131 Gestions de biens (Salaires des), p. 161 Glacis. V. Fossés Glanage, Ratelage, Grapillage, p. 63 Godet. V. Mesures anciennes Goëmon, p. 67 à 70 Guérets d’été, p. 122 H Haies, p. 29 à 34 Haies, Plantation, p. 31 Haies, Distance, p. 30, 31 Haies, Hauteur, p. 32 Haies, Epaisseur, p. 33 Haies, Taille, p. 33 Haies en terre, p. 29 Haies de pic, p. 29 Haies sèches et palissades, p. 31 Haies de saules, p. 32, 33, 135 Hart. Ventes en foire, p. 77 Herbes, p. 34 Herses. V. Charrettes I Impôt V. Contributions Irrigations, p. 60, 122 J Jalousies. Réparations, p. 142 Métrage, p. 157 Jardiniers, Bail, p. 117, 118 Jardiniers, Louage d’ouvrage, p. 151 Jardins d’agrément, p. 108, 117 Jectisses. V. Terres jectisses Joug des bœufs. Vente, p. 78 Jour de terre (anciennes mesures), p. 163, 168 Journal, p. 163, 168 Journée. Louage d’industrie. V. Durée L Landes. Fossés, p. 27 Landes. Haies, p. 32 Landes. Terrains communaux, p. 63, 64 Largeur. V. Contre-Murs, Fossés, Haies, Murs de clôture, Passage, Tour d’échelle Larmier, p. 18, 157 Latrines, V. Fosses d’aisance Lavoirs. Réparations, p. 140 Lieue de Bretagne, p. 163 Lins. V. Chanvre Lois des bâtiments, p. 50 Louage, p. 106 à 158 Louage, Des choses, p. 107 à 148 Louage, D’ouvrage et d’industrie, p. 149 à 158 Loyers. Louage des choses, p. 111, 112 Loyers. Matelots, p. 158 M Maçonnerie, p. 156 Magasins. V. Congés Main-d’œuvre, p. 156 Maisons. V. Réparations communes. Louage des choses Marc de pommes, p. 129 Marchandises. V. Denrées Margelles des puits Réparations, p. 140 Matelots (Louage des), p. 157, 158 Matériaux. Terrains communaux, p. 64 Métrage, V. Murs de clôture, p. 156 Matières corrosives (Dépôt de), p. 48 Menuisiers, p. 153 Mesurage (frais de), p. 76 Mesures anciennes, p. 163 à 168 Métiviers, p. 151 Métrage, p. 156, 157 Meuniers. V. Prises d’eau, Réparations locatives Militaires en garnison. V. Chambres garnies Mitoyenneté (signes de), p. 20, 21 Moulins. Congés, p. 113, 114 Moulins. Réparations, V. Prises d’eau, p. 143 Moulures, p. 52 Murs de clôture, p. 15 à 21 N Nâche. Vente d’animaux, p. 77 Nourrices, p. 152 Nourriture. V. Souhaitage O OEufs (Vente des), p. 75 Outils, p. 154 Ouvrage (Louage d’), p. 149, 152 Ouvriers. V. Louage d’industrie P Paiement des loyers, p. 111, 112 Paiement des fermages, p. 111, 112 Paiement des ouvriers, p. 154 Paiement des matelots, p. 158 Pailles. Vente pendant le bail, p. 126, 127 Pailles. Fermier sortant, p. 129 Charretée, V. Cidre, Engrais, Foins, p. 132 Palefreniers, p. 151 Pan de bois. V. Métrage Parcours, p. 62 Passage, p. 58 à 61 Passage Dimensions, p. 59 Passagers, p. 158 Pâture (vaine), p. 62, 63 Pavage (frais de), p. 159 Pêche. Fermier, p. 123 Pêche. Usufruitier, p. 134 Peintures. Métrage, p. 157 Pépinières, p. 118, 133, 134 Perche. V. Mesures anciennes Persiennes. Métrage, p. 157 Pesage (frais de), p. 76 Pièces volantes, p. 120 Pied. V. Mesures anciennes Pied d’œuvre, p. 154 Pied (usages du commerce), p. 90 Pignons. Métrage, p. 156 Pinte. V. Mesures anciennes Plafonds. Métrage, p. 156 Plantations, p. 35 à 41 Plessage, p. 32, 135 Pommes à cidre. Vente, p. 73, 74 Population. V. Villes Pot. V. Mesures anciennes Pouce. V. Mesures anciennes Poulies. Réparations, p. 140 Pour-boire. Ventes mobilières, p. 77 Prairies. Servitudes, p. 60, 61 Prairies. Bail, p. 127, 128, 131 Pressoirs, p. 141 Prises d’eau aux étangs, p. 66 Procès-verbaux d’état des lieux, p. 120, 121 Produits annuels et périodiques des bois Produits du département (usages du commerce), p. 98 à 106 Puits. Construction, p. 43 Puits. Réparations, p. 140 Q Quartou. V. Mesures anciennes R Rabines, p. 134 Ramonage Ratelage. V. Glanage Réage, Réager. V. Bornage Recrépiment. Réparations, p. 139 Recrépiment. Louage d’industrie, p. 155 Rejet. V. Talus Rejointoiement des murs, p. 155 Renable, p. 138, 143 Réparations communes, p. 52 Réparations Indispensables et urgentes, p. 57 Réparations Locatives, p. 139 à 144 Revendeurs. Commission, p. 77 Rigoles Rivet, p. 28 Rivières, V. Pêche, p. 65 Rotation des cultures. V. Cultures Rouissage, p. 65 Ruisseaux. V. Cours d’eau, Pêche, Plantations, Rivières S Sabotée. V. Rivet Saillie. V. Chaperon, Mitoyenneté Salaires. Ouvriers, p. 154, 155 Salaires. Matelots, p. 158 Salaires. Gestions de biens, p. 161 Sarrazin. V. Cultures Sciage. V. Chaumes Semelle. V. Rivet Semences. Bail à moitié fruits, 137. Services (louage de), p. 149 à 152 Servitudes, p. 15 à 70 Sillon. V. Mesures anciennes Somme, p. 73 Sortie des locataires et fermiers, V. Réparations locatives, p. 116, 117 Souche. V. Bail d’Abeilles Souches des cheminées. V. Cheminées Souhaitage (contrat de), p. 145 Sous-locataire, p. 111 Sous-seuils des portes. Réparations, p. 141 Tacite reconduction. Louage des immeubles, p. 118 Tacite reconduction. Souhaitage, p. 145 Taille. V Haies Taillis. V. Bois taillis Talus, V. Fossés, p. 26 Tapisseries, p. 142 Tare. V. Usages du commerce Tarif. V. Usages du commerce Taxes particulières, p. 160 Témoins des bornes. V. Bornage Terre-Neuve (pèche de). V. Loyer des matelots Terres. V. Extraction de matériaux Terres jectisses, p. 48 Tige (haute et basse). V. Plantations Toise. V. Mesures anciennes Toits. Égout, p. 49 Toits. Réparations, V. Couvertures, p. 51 Tonneau ou vase. Vente, p. 78 Tonneau de mer, p. 91 Tour d’échelle, p. 55 à 57 Tour du chat, p. 46 Traditions. V. Arrhes Transplantation des arbustes, p. 117 Transplantation des pépinières, p. 118 Trèfles, p. 119, 120, 121 Travail effectif (durée du), p. 152, 153 Traverses. V. Carrelis Trempage, p. 154 Trézain, p. 75 Trottoirs. V. Taxes particulières Tuyaux des cheminées, p. 45, 46 U Usages locaux. V. L’Introduction Usages du commerce, p. 79 à 106, 187 à 212 Usages de Saint-Malo, p. 79 à 94 Usages de Rennes, p. 95 à 106 Usages de Redon, p. 106 Usages de Nantes (appendice), p. 187 Usements de Rennes, p. 180 à 182 Usages de Nantes, p. 132 à 136 Usines, p. 113 Usufruit. Usufruitier, p. 132 à 136 V Vache à lait. V. Bail Vaine pâture. V. Pâture Varech. V. Goémon Vase. V. Tonneau Veillée, p. 153 Vente, p. 71 à 106, 187 à 212 Verge. Mesures anciennes, p. 163 Verreries. Congés, p. 114 Villes du département, p. 17 Vitraux. V. Châssis de plomb Vitres, p. 139, 140 Viviers. Pêche. Fermier, p. 123 Voitures. Vente, p. 77 Voitures. Louage, p. 148 Voyages. V. Loyer des matelots TABLE DES MATIÈRES, p. 213