Livre - Précis de l'ancien droit coutumier français, par M. Charles Giraud,...

INTRODUCTION, p. 1 LIVRE PREMIER. DES PERSONNES. SECT. I. Division des personnes jouissant des droits civils, p. 3 1° Des personnes sujettes à condition servile, p. 3 2° Des aubains, p. 6 3° Des bâtards, p. 8 4° Des nobles, p. 10 SECT. II. Puissance paternelle, p. 12 SECT. III. Garde noble ou bourgeoise, p. 13 SECT. IV. Mariage et puissance maritale, p. 15 SECT. V. Tutelle et curatelle, p. 18 SECT. VI. Du domicile, p. 21 LIVRE DEUXIÈME. DES BIENS ET DES DIFFÉRENTES MODIFICATIONS DE LA PROPRIÉTÉ. SECT. I. Division des biens, p. 23 1° Des meubles corporels, véritables et fictifs, p. 23 2° Des immeubles corporels, véritables ou fictifs, p. 24 3° Des biens incorporels, p. 25 SECT. II. Des fiefs, p. 26 1° La foi et hommage, p. 27 2° Droits et profits seigneuriaux, p. 29 3° Droit de relief ou de rachat, p. 30 4° Droit d’indemnité, droit d’amortissement, p. 31 5° Aveu et dénombrement, p. 32 6° Saisie féodale, p. 32 7° Retrait féodal, p. 33 8° Commise, p. 33 9° Démembrement des fiefs et réunion, p. 34 10° Directe seigneurie, p. 35 SECT. III. Du franc-alleu, p. 38 SECT. IV. Des propres, p. 38 SECT. V. Des modifications de la propriété, p. 40 LIVRE TROISIÈME. DES DIVERS MODES DE TRANSMISSION DES PROPRIÉTÉS. SECT. I. Des successions, p. 44 1° Succession directe des descendants, p. 46 2° Succession directe des ascendants, p. 49 3° Succession collatérale, p. 49 Art. 1er. Succession collatérale des meubles et acquêts tenus en roture, p. 49 Art. 2. Succession collatérale des fiefs, p. 50 Art. 3. Succession collatérale des véritables propres naturels, p. 50 Art. 4. Succession des propres fictifs ou conventionnels, p. 51 SECT. II. Des donations et des testaments, p. 51 1° Des donations entre-vifs, p. 51 2° Donation pour cause de mort, p. 53 3° Donation entre époux, p. 54 4° Testaments et codicilles, p. 56 5° Institutions contractuelles, p. 59 6° Légitime des enfants et plainte d’inofficiosité, p. 60 SECT. III. Obligations et contrats, p. 61 SECT. IV. Contrat de mariage, communauté, douaire, p. 61 1° Dispositions générales, p. 61 2° Des biens qui tombaient dans la communauté, p. 2 3° Des charges et dettes de la communauté, p. 63 4° Droits du mari sur les biens de la communauté, p. 64 5° De la dissolution de la communauté et de ses effets, p. 64 6° Continuation de la communauté, p. 67 7° Des douaires, p. 69 SECT. V. Du gage et de l’hypothèque, p. 72 SECT. VI. Des retraits, p. 76 1° Retrait conventionnel, p. 76 2° Retrait lignager, p. 77 SECT. VII. De la prescription, p. 79