Livre - Maximes générales sur les droits domaniaux et seigneuriaux, tels que les lods et ventes, échanges, reliefs ou rachats et déport de minorité. 2e édition...

TABLE DES MATIÈRES, vii bis TABLE DES TITRES. TITRE PREMIER. Lods et Ventes, p. 1 TITRE II. Droits d’Echanges, p. 51 TITRE III. Reliefs ou Rachats, p. 65 TITRE IV. Du Déport de Minorité, p. 126 TITRE V. Du Franc-Aleu, p. 135 TITRE VI. Des Censives, p. 148 TITRE VII. Des Confiscations, p. 163 TITRE VIII. Des Epaves, p. 181 TITRE IX. Du Droit de Déshérance, p. 187 TITRE X. Du Droit de Bâtardise, p. 202 TITRE XI. Du Droit d’indemnité, p. 214 TITRE XII. Extrait par ordre alphabétique des principales Coutumes en ce qui concerne les Droits Seigneuriaux et Féodaux dûs lors des Mutations des Fiefs et des Censives, p. 236 TITRE XIII. Droit d’Aubaine, p. 408 TITRE XIV. Des Rentes Albergues, p. 432 TITRE XV. Du Droit de Nouvel Acquêt ou Usage, p. 440 TITRE XVI. Du Droit d’Amortissement, p. 444 TITRE XVII. Du Droit de Franc-Fief, p. 464 Fin de la Table des Chapitres.